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Marques déposées par la société KRUSTANORD (S.A
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KRUSTASUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KRUSTASUD
KRUSTANORD (S.A)

Numéro de dépôt :
94544229
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque KRUSTASUD

Déposée le 31 octobre 1994 par la société KRUSTANORD (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KRUSTASUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société KRUSTANORD (S.A domicilié(e) Z.I SECTEUR A. - 33, ALLEE DES PECHEURS, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 584 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRUSTANORD SA - France.

La marque KRUSTASUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KRUSTASUD est expirée depuis le 31 octobre 2004.


KRUSTANORD (S.A) - Z.I SECTEUR A. - 33, ALLEE DES PECHEURS, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 307584409


KRUSTANORD SA - France


Inscription le 22 mars 1999 - Gage constitué n°274218 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles