Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEATIME
Numéro de dépôt :
1386496
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
07/05/1995
Présentation de la marque TEATIME
Déposée le 7 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) KRUPS-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « TEATIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEATIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEATIME est expirée depuis le 7 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22