Déposée le 14 janvier 1997 par la société KRÜGER GmbH & Co. KG Société allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALMACELL »
Le déposant est la société KRÜGER GmbH & Co. KG Société allemande domicilié(e) 44 Senefelderstrasse,51469 BERGISCH GLADBACH,Allemagne (dossier no 2331288) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2331288) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALMACELL est expirée depuis le 14 janvier 2017.
KRÜGER GmbH & Co. KG Société allemande - 44 Senefelderstrasse,51469 BERGISCH GLADBACH,Allemagne (dossier no 2331288) - Allemagne
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2331288) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331288 - Publication au BOPI 2007-01-12
Inscription le 20 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260443 - Publication au BOPI 1998-08-20
Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482466 - Publication au BOPI 2008-10-09
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Edulcorants artificiels, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques et hygiéniques produits diététiques à usage médical préparations de vitamines. Aliments à base d'avoine, de maïs, d'orge, de sagou ou de riz, préparations faites de céréales, produits amylacés et glucose à usage alimentaire, confiserie, sucreries, édulcorants naturels, épices, condiments, sauces à l'exception des sauces à salade
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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