Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSB PLUS
KRONOFRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
3170321
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012

Présentation de la marque OSB PLUS

Déposée le 18 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) KRONOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSB PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRONOFRANCE domicilié(e) ROUTE DE CERDON,45600 SULLY SUR LOIRE - 45600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 494 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRONOFRANCE (SA) domicilié(e) ROUTE DE CERDON,45600 SULLY SUR LOIRE - 45600 - France.

La marque OSB PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSB PLUS est expirée depuis le 18 juin 2012.

KRONOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OSB 3 PLUS LA DALLE UNIVERSELLE 16MM , QUICKLY BOARD , RENODAL 1 , KRONOALLIANCE , FORMY BOARD , EUROPLY , LE PREMIER PANNEAU OSB A SURFACE LISSE PLYBOARD , KRONOBOARDS VOTRE PARTENAIRE CHANTIER , DALLE PREMIUM , L'AUTHENTIQUE DALLE MILIEU SEC 16 MM OSB 2 PLUS


KRONOFRANCE (SA) - ROUTE DE CERDON,45600 SULLY SUR LOIRE - 45600 - France - SIREN 339494833


KRONOFRANCE (SA) - ROUTE DE CERDON,45600 SULLY SUR LOIRE - 45600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Matériaux de construction non métalliques ; articles en bois, à savoir bois de construction ou bois mi-ouvré, matériaux en bois de construction ; Panneaux pour la construction non métalliques, à savoir : panneaux de fibres en pression, panneaux d'aggloméré, panneaux de fibres composés entièrement ou principalement de bois et encollés.