TOURTEL
Présentation de la marque TOURTEL
Déposée le 6 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOURTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURTEL arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.
KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 2000 - Changement de dénomination n°310879 - Publication au BOPI 2000-11-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176587 - Publication au BOPI 2000-06-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 6 novembre 2000 - Gage constitué n°310880 - Publication au BOPI 2000-11-06
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441777 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754707 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17