TOURTEL
Présentation de la marque TOURTEL
Déposée le 28 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOURTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURTEL arrivera à expiration en date du 28 février 2029.
KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2136961 - Publication au BOPI 1999-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391151 - Publication au BOPI 2008-12-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 6 novembre 2000 - Changement de dénomination n°310879 - Publication au BOPI 2000-11-06
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°490704 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 6 novembre 2000 - Gage constitué n°310880 - Publication au BOPI 2000-11-06
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490703 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705074 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-31