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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG
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SUBTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBTY
KRONENBOURG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1442576
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2027

Présentation de la marque SUBTY

Déposée le 24 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG domicilié(e) Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 614 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque SUBTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUBTY arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.

KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE MOUSSE , Kronenbourg extra 2,6o , INSTANT PRESSION , L'ECOLE DE LA BIERE , FORCE 4 LE PANACHE QUI DESSOIFFE , PULP PRESSION , ICE LONG , KRONENBOURG BIERE PRIMEUR , BIERE DE LA DUCASSE , SEIZE CENT SOIXANTE QUATRE


KRONENBOURG, Société par actions simplifiée - Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 775614308


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Renouvellement sans limitation n°2098153 - Publication au BOPI 1997-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 24 août 2007 n°2349306 - Publication au BOPI 2007-08-24

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2017 n°2661349 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-09

Bière, Ale et Porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.