Déposée le 21 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A KRO BATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG domicilié(e) Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 614 308 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque A KRO BATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRONENBOURG, Société par actions simplifiée - Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 775614308
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408952 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02
Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708406 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04
Papier et articles en papier et en carton, à savoir affiches, affichettes, porte-affiche, sous-bocks, cavalier de table, set de table, sous-main, calendrier, nappes en papier, autocollants Bières ; eaux minérales et gazeuses, limonades, panachés, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques, spiritueux, vins, liqueurs, cidres. Divertissement et animations. Organisation de manifestations, de réunions, de spectacles. Elaboration de programmes d'animation. Services de café, bar et restauration, cafétérias, brasseries.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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