Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAN
Numéro de dépôt :
1408922
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/1997
Présentation de la marque PAN
Déposée le 9 avril 1987 par KROELLER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194493 - Publication au BOPI 1995-12-06