Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER
KRO BEER BRANDS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460334
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2013

Présentation de la marque TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER

Déposée le 17 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) KRO BEER BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRO BEER BRANDS domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG,FRANCE (dossier no 2239210) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2239210) - 67037 - France.

La marque TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER est expirée depuis le 17 mars 2013.

KRO BEER BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : BELLEFONTAINE , FETE 94 KRONENBOURG BIERE DE L'ETE , 1664 DE KRONENBOURG , HUNDRED S CLUB PREMIUM KRONENBOURG 1664 , KRONENBOURG , TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER , KRONENBOURG , TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER , TOURTEL


KRO BEER BRANDS Société Anonyme - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG,FRANCE (dossier no 2239210) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2239210) - 67037 - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2003 n°2239210 - Publication au BOPI 2003-03-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bière, ale et porter