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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRO BEER BRANDS
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TOURTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURTEL
KRO BEER BRANDS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1213602
Date de dépôt :
22/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2012
TOURTEL de KRO BEER BRANDS

Présentation de la marque TOURTEL

Déposée le 22 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) KRO BEER BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRO BEER BRANDS domicilié(e) 68, route d'Oberhausbergen,67200 Strasbourg (dossier no 2224513) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 348 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brasseries KRONENBOURG, Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68, route d'Oberhausbergen B.P.13,67037 STRABOURG, Cedex 2 (dossier no 2224513) - 67037 - France.

La marque TOURTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURTEL est expirée depuis le 22 septembre 2012.

KRO BEER BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : BELLEFONTAINE , FETE 94 KRONENBOURG BIERE DE L'ETE , 1664 DE KRONENBOURG , HUNDRED S CLUB PREMIUM KRONENBOURG 1664 , KRONENBOURG , TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER , KRONENBOURG , TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER , TOURTEL BIERE D'EXCELLENCE FINEST PREMIUM BEER


KRO BEER BRANDS, Société Anonyme - 68, route d'Oberhausbergen,67200 Strasbourg (dossier no 2224513) - 67200 - France - SIREN 777348640


Brasseries KRONENBOURG, Monsieur Yves PONTIDA - 68, route d'Oberhausbergen B.P.13,67037 STRABOURG, Cedex 2 (dossier no 2224513) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2008711 - Publication au BOPI 1993-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2224513 - Publication au BOPI 2002-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription - Changement d'adresse n°36843 - Publication au BOPI

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 26 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150840 - Publication au BOPI 1992-10-26

Inscription - Transmission de propriété n°36842 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36843 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36841 - Publication au BOPI

Inscription - Publication au BOPI

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

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