Déposée le 29 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) KRO BEER BRANDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BELLEFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRO BEER BRANDS domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 - 67037 - France.
La marque BELLEFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRO BEER BRANDS, Société Anonyme - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG - 67200 - France - SIREN 332266428
BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 - 67037 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, coulis de fruits, soupes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux ; emballage et livraison de marchandises.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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