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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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VIN MUSELE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIN MUSELE
KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1430616
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/10/2027

Présentation de la marque VIN MUSELE

Déposée le 7 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VIN MUSELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 21-24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque VIN MUSELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIN MUSELE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2027.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 21-24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348088 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation n°2098829 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2017 n°2662626 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-25

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