VIN MUSELE
Présentation de la marque VIN MUSELE
Déposée le 7 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VIN MUSELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIN MUSELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIN MUSELE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2027.
KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348088 - Publication au BOPI 2007-07-31
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation n°2098829 - Publication au BOPI 1997-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2017 n°2662626 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-25