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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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VERNOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERNOTTE
KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1444357
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
04/01/2028

Présentation de la marque VERNOTTE

Déposée le 4 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VERNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque VERNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERNOTTE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348090 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation n°2104436 - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670571 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux Minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.