ROYAL 17
Présentation de la marque ROYAL 17
Déposée le 12 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ROYAL 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL 17 est expirée depuis le 12 mars 2023.
KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Inscription le 25 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168474 - Publication au BOPI 1994-01-25
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement avec limitation le 21 février 2003 n°2237295 - Publication au BOPI 2003-02-21
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523353 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28