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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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ROUGECASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUGECASS
KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93462722
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
01/04/2023

Présentation de la marque ROUGECASS

Déposée le 1 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ROUGECASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ROUGECASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUGECASS est expirée depuis le 1 avril 2023.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE CHALLANGES - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239352 - Publication au BOPI 2003-03-21

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523357 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.