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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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RESERVE DE LA GRANDE ROSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DE LA GRANDE ROSACE
KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1668041
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/11/2010

Présentation de la marque RESERVE DE LA GRANDE ROSACE

Déposée le 7 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RESERVE DE LA GRANDE ROSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges, 21200 BEAUNE (dossier no 2185487) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) (dossier no 2185487) - France.

La marque RESERVE DE LA GRANDE ROSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DE LA GRANDE ROSACE est expirée depuis le 7 novembre 2010.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme - Route de Challanges, 21200 BEAUNE (dossier no 2185487) - France - SIREN 343484879


Monsieur Michel LE MEUR - (dossier no 2185487) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185487 - Publication au BOPI 2000-11-02

Inscription le 15 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°315585 - Publication au BOPI 2001-02-15

Inscription le 5 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312423 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 15 novembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°311574 - Publication au BOPI 2000-11-15

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et liqueurs, Eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.