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Marques déposées par la société KRITER BRUT DE BRUT
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PATRIMOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE
KRITER BRUT DE BRUT

Numéro de dépôt :
1724608
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/07/2010

Présentation de la marque PATRIMOINE

Déposée le 9 juillet 1990 par la société KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Société anonyme, Route de Challanges, 21200 BEAUNE (dossier no 2178018) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) (dossier no 2178018) - France.

La marque PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRIMOINE est expirée depuis le 9 juillet 2010.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT - Société anonyme, Route de Challanges, 21200 BEAUNE (dossier no 2178018) - France - SIREN 343484879


Monsieur Michel LE MEUR - (dossier no 2178018) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178018 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et liqueurs, Eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.