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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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MEURSAULT CUVEE SAINT ANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEURSAULT CUVEE SAINT ANNE
KRITER BRUT DE BRUT, SA

Numéro de dépôt :
1724609
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/07/2020

Présentation de la marque MEURSAULT CUVEE SAINT ANNE

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MEURSAULT CUVEE SAINT ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme, Monsieur Jacques BOISSEAUX domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France.

La marque MEURSAULT CUVEE SAINT ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEURSAULT CUVEE SAINT ANNE est expirée depuis le 9 juillet 2020.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, SA - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme, Monsieur Jacques BOISSEAUX - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177999 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438513 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée MEURSAULT