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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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MELCASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELCASS
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1361087
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
05/07/2015

Présentation de la marque MELCASS

Déposée le 5 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MELCASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2290422) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2290422) - 21200 - France.

La marque MELCASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELCASS est expirée depuis le 5 juillet 2015.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2290422) - 21200 - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2290422) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290422 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation n°2051629 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription - Transmission de propriété n°34701 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.