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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRITER BRUT DE BRUT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93462327
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
26/03/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges,21200 BEAUNE (dossier no 2237236) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOISSEAUX Jacques domicilié(e) 7 rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2237236) - 21200 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462327.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2013.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société Anonyme - Route de Challanges,21200 BEAUNE (dossier no 2237236) - 21200 - France - SIREN 343484879


Monsieur BOISSEAUX Jacques - 7 rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2237236) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237236 - Publication au BOPI 2003-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.