Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LES SABLETTES
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
1344911
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque LES SABLETTES
Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE),
la marque française « LES SABLETTES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2290420) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2290420) - 21200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2290420) - 21200 - France - SIREN 343484879
KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2290420) - 21200 - France
Renouvellement sans limitation n°2054396 - Publication au BOPI 1995-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57651 - Publication au BOPI 1991-11-05
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290420 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 30 juillet 2012 - Renonciation totale n°579927 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Vins, alcools, eaux minérales.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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