Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE),
la marque française « LES CHABLETTES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2290424) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2290424) - 21200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2290424) - 21200 - France - SIREN 343484879
KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2290424) - 21200 - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290424 - Publication au BOPI 2005-06-09
Renouvellement sans limitation n°2054404 - Publication au BOPI 1995-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57651 - Publication au BOPI 1991-11-05
Vins, alcools, eaux minérales.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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