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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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LA BUSSIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BUSSIERE
KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1435091
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/09/2025

Présentation de la marque LA BUSSIERE

Déposée le 25 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA BUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque LA BUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BUSSIERE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290421 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation n°2055012 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597966 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.