Marque expirée - Marque en non vigueur

KRITER BULLES DE FRUITS SAVEUR
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3610867
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
KRITER BULLES DE FRUITS SAVEUR de KRITER BRUT DE BRUT

Présentation de la marque KRITER BULLES DE FRUITS SAVEUR

Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KRITER BULLES DE FRUITS SAVEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) 5/7 RUE DU COLLEGE,21200 BEAUNE - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KRITER BULLES DE FRUITS SAVEUR est expirée depuis le 10 novembre 2018.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 343484879


M. JACQUES BOISSEAUX - 5/7 RUE DU COLLEGE,21200 BEAUNE - 21200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 21 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502491 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Vins mousseux et cocktails à base de vin mais ne contenant pas de jus de fruit.