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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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ISABELLE DE GRANCEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISABELLE DE GRANCEY
KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1259084
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/01/2024
ISABELLE DE GRANCEY de KRITER BRUT DE BRUT

Présentation de la marque ISABELLE DE GRANCEY

Déposée le 18 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ISABELLE DE GRANCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21220 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque ISABELLE DE GRANCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISABELLE DE GRANCEY est expirée depuis le 18 janvier 2024.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée - Route de Challanges - 21220 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254390 - Publication au BOPI 2003-12-15

Renouvellement sans limitation n°2027893 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158487 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2548926 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22

Vins.