Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND PATRIARCHE
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1510567
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque GRAND PATRIARCHE

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « GRAND PATRIARCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2393733) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT M. Jacques BOISSEAUX Correspondance : Direction Juridique domicilié(e) 5/7 rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2393733) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND PATRIARCHE est expirée depuis le 18 janvier 2019.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2393733) - 21200 - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT M. Jacques BOISSEAUX Correspondance : Direction Juridique - 5/7 rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2393733) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2009 n°2393733 - Publication au BOPI 2009-01-07

Renouvellement sans limitation n°2135173 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.