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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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CUVEE SAINTE ANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINTE ANNE
KRITER BRUT DE BRUT, SA

Numéro de dépôt :
1582098
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
20/03/2020

Présentation de la marque CUVEE SAINTE ANNE

Déposée le 20 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme, Monsieur Jacques BOISSEAUX domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France.

La marque CUVEE SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE SAINTE ANNE est expirée depuis le 20 mars 2020.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, SA - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme, Monsieur Jacques BOISSEAUX - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2168575 - Publication au BOPI 2000-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429775 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales à l'exception des eaux de vie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.