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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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CUVEE JEAN-BAPTISTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE JEAN-BAPTISTE
KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95588953
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/09/2025

Présentation de la marque CUVEE JEAN-BAPTISTE

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE JEAN-BAPTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CUVEE JEAN-BAPTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE JEAN-BAPTISTE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2301119 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2015 n°2597819 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-24

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.