CUVEE DE LA GRANDE SOMMIERE
Présentation de la marque CUVEE DE LA GRANDE SOMMIERE
Déposée le 18 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DE LA GRANDE SOMMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE LA GRANDE SOMMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE LA GRANDE SOMMIERE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.
KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2009 n°2393731 - Publication au BOPI 2009-01-07
Renouvellement sans limitation n°2135171 - Publication au BOPI 1999-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158487 - Publication au BOPI 1993-05-10
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705162 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-31