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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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CROQUAMOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUAMOUR
KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93472008
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
08/06/2013

Présentation de la marque CROQUAMOUR

Déposée le 8 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CROQUAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges,21200 BEAUNE (dossier no 2239476) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOISSEAUX Jacques KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) 7 rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2239476) - 21200 - France.

La marque CROQUAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUAMOUR est expirée depuis le 8 juin 2013.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme - Route de Challanges,21200 BEAUNE (dossier no 2239476) - 21200 - France - SIREN 343484879


Monsieur BOISSEAUX Jacques KRITER BRUT DE BRUT - 7 rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2239476) - 21200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239476 - Publication au BOPI 2003-03-21

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.