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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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"CRAMOISAY POUR NE PAS SE TROMPER"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"CRAMOISAY POUR NE PAS SE TROMPER"
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1492295
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
23/09/2018
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Présentation de la marque "CRAMOISAY POUR NE PAS SE TROMPER"

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « "CRAMOISAY POUR NE PAS SE TROMPER" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges,21200 BEAUNE (dossier no 2373089) - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT M. Jacques BOISSEAUX domicilié(e) 7 rue du collège,21200 BEAUNE (dossier no 2373089) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "CRAMOISAY POUR NE PAS SE TROMPER" est expirée depuis le 23 septembre 2018.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - Route de Challanges,21200 BEAUNE (dossier no 2373089) - 21200 - France


KRITER BRUT DE BRUT M. Jacques BOISSEAUX - 7 rue du collège,21200 BEAUNE (dossier no 2373089) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373089 - Publication au BOPI 2008-05-16

Renouvellement sans limitation n°2126321 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux Minérales, pour toutes autres boissons alcooliques ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.