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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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CRAMOISAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRAMOISAY
KRITER BRUT DE BRUT, société anonyme

Numéro de dépôt :
92432335
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/08/2012

Présentation de la marque CRAMOISAY

Déposée le 24 août 1992 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CRAMOISAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) route de Challange,21200 BEAUNE (dossier no 2225086) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOISSEAUX JACQUES domicilié(e) 7 RUE DU COLLEGE,21200 BEAUNE (dossier no 2225086) - 21200 - France.

La marque CRAMOISAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRAMOISAY est expirée depuis le 24 août 2012.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, société anonyme - route de Challange,21200 BEAUNE (dossier no 2225086) - 21200 - France - SIREN 343484879


Monsieur BOISSEAUX JACQUES - 7 RUE DU COLLEGE,21200 BEAUNE (dossier no 2225086) - 21200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2002 n°2225086 - Publication au BOPI 2002-07-24

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales, et plus généralement pour toutes autres boissons alcooliques ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.