Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRAMOISAY
KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4176609
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2025
CRAMOISAY de KRITER BRUT DE BRUT

Présentation de la marque CRAMOISAY

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRAMOISAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CRAMOISAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAMOISAY arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.