CHARTENAY
Présentation de la marque CHARTENAY
Déposée le 4 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHARTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARTENAY arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.
KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348079 - Publication au BOPI 2007-07-31
Renouvellement sans limitation n°2104443 - Publication au BOPI 1998-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158488 - Publication au BOPI 1993-05-10
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670551 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26