Déposée le 10 août 1989 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE),
la marque française « CHARDONNERET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT, Monsieur BOISSEAUX Jacques domicilié(e) 7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRITER BRUT DE BRUT, SA - ROUTE DE CHALLANGES - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879
KRITER BRUT DE BRUT, Monsieur BOISSEAUX Jacques - 7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2148133 - Publication au BOPI 1999-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404744 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16
Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales, et plus généralement pour toutes autres boissons alcooliques ou non
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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