Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE),
la marque française « CHANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme, Monsieur Jacques BOISSEAUX domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France.
La marque CHANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRITER BRUT DE BRUT, SA - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879
KRITER BRUT DE BRUT, Société anonyme, Monsieur Jacques BOISSEAUX - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178028 - Publication au BOPI 2000-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438531 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23
Vins, spiritueux et liqueurs, Eaux minérales
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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