Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTEBERT
KRITER BRUT DE BRUT

Numéro de dépôt :
1600697
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque CHANTEBERT

Déposée le 29 juin 1990 par la société KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHANTEBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Société anonyme, Route de Challanges, 21200 BEAUNE (dossier no 2177000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) (dossier no 2177000) - France.

La marque CHANTEBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTEBERT est expirée depuis le 29 juin 2010.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT - Société anonyme, Route de Challanges, 21200 BEAUNE (dossier no 2177000) - France - SIREN 343484879


Monsieur Michel LE MEUR - (dossier no 2177000) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2177000 - Publication au BOPI 2000-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158487 - Publication au BOPI 1993-05-10

Vins