Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
/
CHABERLAY PATRIARCHE PERE ET FILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHABERLAY PATRIARCHE PERE ET FILS
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1347390
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
12/03/2016
CHABERLAY PATRIARCHE PERE ET FILS de KRITER BRUT DE BRUT

Présentation de la marque CHABERLAY PATRIARCHE PERE ET FILS

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHABERLAY PATRIARCHE PERE ET FILS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2302700) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2302700) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHABERLAY PATRIARCHE PERE ET FILS est expirée depuis le 12 mars 2016.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2302700) - 21200 - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2302700) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302700 - Publication au BOPI 2005-12-12

Renouvellement sans limitation n°2065258 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, spiritueux et liqueurs, Eaux Minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.