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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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"BRUT DE BRUT"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"BRUT DE BRUT"
KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1736813
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
11/02/2026

Présentation de la marque "BRUT DE BRUT"

Déposée le 11 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « "BRUT DE BRUT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 Rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque "BRUT DE BRUT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "BRUT DE BRUT" arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 Rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302698 - Publication au BOPI 2005-12-12

Renouvellement sans limitation n°2063265 - Publication au BOPI 1996-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168571 - Publication au BOPI 1994-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611466 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.