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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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BOURGEOTTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURGEOTTES
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1351850
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/04/2016

Présentation de la marque BOURGEOTTES

Déposée le 7 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BOURGEOTTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2310214) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA KRITER BRUT DE BRUT M. JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2310214) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURGEOTTES est expirée depuis le 7 avril 2016.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2310214) - 21200 - France - SIREN 343484879


SA KRITER BRUT DE BRUT M. JACQUES BOISSEAUX - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2310214) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310214 - Publication au BOPI 2006-03-15

Renouvellement sans limitation n°2066975 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux Minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.