Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUCHON D'OR
KRITER BRUT DE BRUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
92414032
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2012

Présentation de la marque BOUCHON D'OR

Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUCHON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges,21200 BEAUNE (dossier no 2217257) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) 7, rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2217257) - 21200 - France.

La marque BOUCHON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUCHON D'OR est expirée depuis le 2 avril 2012.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT Société anonyme - Route de Challanges,21200 BEAUNE (dossier no 2217257) - 21200 - France - SIREN 343484879


Monsieur Michel LE MEUR - 7, rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2217257) - 21200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67682 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67782 - Publication au BOPI 1992-09-21

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217257 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Sirops, limonades.Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.