Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIR-LINE
Kristophe SEVRIN
DB INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3813885
Date de dépôt :
13/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2021
SPIR-LINE de Kristophe SEVRIN

Présentation de la marque SPIR-LINE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2011 par Kristophe SEVRIN et la Société par Action Simplifiée (SAS) DB INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIR-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Les déposants sont Kristophe SEVRIN domicilié(e) 17 impasse des grisettes - 85280 - LA FERRIERE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) DB INDUSTRIE domicilié(e) 17 impasse des grisettes - 85280 - LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB INDUSTRIE domicilié(e) 17 impasse des grisettes - 85280 - LA FERRIERE - France.

La marque SPIR-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIR-LINE est expirée depuis le 13 mars 2021.

Kristophe SEVRIN a également déposé les autres marques suivantes : SPIRING


Kristophe SEVRIN - 17 impasse des grisettes - 85280 - LA FERRIERE - France

DB INDUSTRIE, SAS - 17 impasse des grisettes - 85280 - LA FERRIERE - France


DB INDUSTRIE - 17 impasse des grisettes - 85280 - LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.