CHARS A VOILE SEAGULL
Présentation de la marque CHARS A VOILE SEAGULL
Déposée le 21 juin 1985 par KRISCHER Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CHARS A VOILE SEAGULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARS A VOILE SEAGULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARS A VOILE SEAGULL arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283810 - Publication au BOPI 2005-03-09
Renouvellement sans limitation n°2049413 - Publication au BOPI 2002-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186302 - Publication au BOPI 1995-06-15
Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2579047 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-02-17
Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779138 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04