Déposée le 16 février 2004 par KRESSMANN GIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRICULTURE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 13 novembre 2024.
Le déposant est KRESSMANN GIL domicilié(e) 4 Rue BARYE - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gil KRESSMANN domicilié(e) 4 Rue BARYE - 75017 - PARIS - France.
La marque AGRICULTURE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICULTURE DOUCE est expirée depuis le 16 février 2014.
KRESSMANN GIL - 4 Rue BARYE - 75017 - PARIS - France
Gil KRESSMANN - 4 Rue BARYE - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Republication - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication au BOPI 2004-14
Produits agricoles et d'élevage à savoir : céréales, blé, orge, mais, tournesol, colza, soja, betteraves, fleurs, semences et plants, arbres fruitiers, fruits et légumes frais, aliments pour animaux, animaux vivants, malt. Produits chimiques destinés à l'agriculture : fertilisants, produits de traitement des plantes et de protection des plantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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