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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KREMLIN
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RUBSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBSAN
KREMLIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1665075
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009

Présentation de la marque RUBSAN

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) KREMLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KREMLIN domicilié(e) 150, Avenue de Stalingrad, 93240 STAINS (dossier no 2134159) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2134159) - France.

La marque RUBSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBSAN est expirée depuis le 10 janvier 2009.

KREMLIN a également déposé les autres marques suivantes : SKM , KID , KLINN-CUP , KREMLIN , ADEMS , BOP , PIPO , DUOLINE , AKR , UNIBAR


KREMLIN (Société Anonyme) - 150, Avenue de Stalingrad, 93240 STAINS (dossier no 2134159) - France - SIREN 572051688


Cabinet LOYER - (dossier no 2134159) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1999 n°2134159 - Publication au BOPI 1999-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60622 - Publication au BOPI 1992-02-25

Masques à gaz ou à poussière

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.