Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"HAPPY DAYS"
Numéro de dépôt :
1285518
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
24/09/1994
Présentation de la marque "HAPPY DAYS"
Déposée le 24 septembre 1984 par KREMER-HUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « "HAPPY DAYS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "HAPPY DAYS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HAPPY DAYS" est expirée depuis le 24 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09