Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HAPPY DAYS"
KREMER-HUSSON, Elisabeth, Marie, Nicole, 107, avenue Général Leclerc, 54130 SAINT-MAX.

Numéro de dépôt :
1285518
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
24/09/1994
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Présentation de la marque "HAPPY DAYS"

Déposée le 24 septembre 1984 par KREMER-HUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « "HAPPY DAYS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KREMER-HUSSON, Elisabeth, Marie, Nicole, 107, avenue Général Leclerc, 54130 SAINT-MAX. - France.

La marque "HAPPY DAYS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HAPPY DAYS" est expirée depuis le 24 septembre 1994.


KREMER-HUSSON, Elisabeth, Marie, Nicole, 107, avenue Général Leclerc, 54130 SAINT-MAX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Enseignement de l'anglais.