Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODUL'ROC
Numéro de dépôt :
1697808
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
30/05/1999
Présentation de la marque MODUL'ROC
Déposée le 30 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KREATION METALLIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « MODUL'ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODUL'ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'ROC est expirée depuis le 30 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10