INDIA GATE
Présentation de la marque INDIA GATE
Déposée le 9 juin 2006 par KRBL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INDIA GATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INDIA GATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDIA GATE arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.
KRBL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594463 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614320 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2016 n°2615596 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-13