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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAMP FRANCE
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JARDIN SERVICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIN SERVICE
KRAMP FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3091475
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2021
JARDIN SERVICE de KRAMP FRANCE

Présentation de la marque JARDIN SERVICE

Déposée le 19 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAMP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAMP FRANCE domicilié(e) LES VIGNES - 86400 - SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 213 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KRAMP FRANCE domicilié(e) LES VIGNES - 86400 - SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - France.

La marque JARDIN SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIN SERVICE est expirée depuis le 19 mars 2021.

KRAMP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MASTERline , Cliquez, c'est livré! , PBL DISTRIBUTION , ISYLUB , PRO SERVICE , MASTER BAT , PRO SERVICE , TRACTOL , TRACTOLAC


KRAMP FRANCE, SAS - LES VIGNES - 86400 - SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - France - SIREN 451213946


KRAMP FRANCE - LES VIGNES - 86400 - SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 7 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547772 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467726 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-07

Linéaires de pièces de rechanges pour la motoculture de plaisance

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).